- déclaration de travaux
- abbr
construct. DT
Dictionnaire russe-français universel. 2013.
Dictionnaire russe-français universel. 2013.
Déclaration préalable de travaux — La déclaration préalable de travaux est, en France, un document officiel obligatoire concernant les « constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire comprenant ou non des démolitions »[1].… … Wikipédia en Français
Declaration d'intention de commencement de travaux — Déclaration d intention de commencement de travaux Pour les articles homonymes, voir DICT. La déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT) constitue une mesure obligatoire du droit français à prendre préalablement à l’exécution de… … Wikipédia en Français
Déclaration D'intention De Commencement De Travaux — Pour les articles homonymes, voir DICT. La déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT) constitue une mesure obligatoire du droit français à prendre préalablement à l’exécution de tous travaux effectués à proximité d’ouvrages de… … Wikipédia en Français
Declaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 — Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789 Représentation de la Déclaration des Droits de l Homme et du citoyen de 1789 La Déclaration des droits de l homme et du citoyen (DDHC) est un des textes fondamentaux de la Révolution… … Wikipédia en Français
Déclaration Des Droits De L'homme Et Du Citoyen De 1789 — Représentation de la Déclaration des Droits de l Homme et du citoyen de 1789 La Déclaration des droits de l homme et du citoyen (DDHC) est un des textes fondamentaux de la Révolution française, qui « expose » un ensemble de droits… … Wikipédia en Français
Déclaration de 1789 — Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789 Représentation de la Déclaration des Droits de l Homme et du citoyen de 1789 La Déclaration des droits de l homme et du citoyen (DDHC) est un des textes fondamentaux de la Révolution… … Wikipédia en Français
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 — Représentation de la Déclaration des Droits de l Homme et du citoyen de 1789 La Déclaration des droits de l homme et du citoyen (DDHC) est un des textes fondamentaux de la Révolution française, qui « expose » un ensemble de droits… … Wikipédia en Français
Déclaration des Droits de l'homme et du Citoyen de 1789 — Représentation de la Déclaration des Droits de l Homme et du citoyen de 1789 La Déclaration des droits de l homme et du citoyen (DDHC) est un des textes fondamentaux de la Révolution française, qui « expose » un ensemble de droits… … Wikipédia en Français
Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen de 1789 — Représentation de la Déclaration des Droits de l Homme et du citoyen de 1789 La Déclaration des droits de l homme et du citoyen (DDHC) est un des textes fondamentaux de la Révolution française, qui « expose » un ensemble de droits… … Wikipédia en Français
Déclaration des droits de l'homme de 1789 — Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789 Représentation de la Déclaration des Droits de l Homme et du citoyen de 1789 La Déclaration des droits de l homme et du citoyen (DDHC) est un des textes fondamentaux de la Révolution… … Wikipédia en Français
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 28 aout 1789 — Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789 Représentation de la Déclaration des Droits de l Homme et du citoyen de 1789 La Déclaration des droits de l homme et du citoyen (DDHC) est un des textes fondamentaux de la Révolution… … Wikipédia en Français